Marc Guillemot


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000050454741(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 202406/11/2024
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000050336716(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 202413/10/2024
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000049331604(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 202428/03/2024
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000048374214(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 202308/11/2023
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000048119515(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 202329/09/2023
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000047888083(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202327/07/2023
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000047308410(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 202315/03/2023
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000046751525(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 202217/12/2022
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000046299225(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202218/09/2022
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000046045348(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202214/07/2022
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000045382216(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 202220/03/2022
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer
dans la limite des attributions du secrétariat interrégional Ouest décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations et à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000045038737(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 202220/01/2022
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer
dans la limite des attributions du secrétariat inter-régional Ouest décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations et à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000044593099(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 202129/12/2021
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées
aux articles 30 et 31 du décret n°2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de la subdivision « marchés » mentionnées à l'article 3 de la décision du
6 mai 2020
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
TREA2106870S(source BODD)
délégation de signature
16 Avril 202116/04/2021
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées
aux articles 30 et 31 du décret n°2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de la subdivision « marchés » mentionnées à l'article 3 de la décision du
6 mai 2020
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
TREA2023579S(source BODD)
délégation de signature
12 Septembre 202012/09/2020
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées
aux articles 30 et 31 du décret n°2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
TRAA1833912S(source BODD)
délégation de signature
07 Janvier 201907/01/2019
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
TRAA1814692S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 201825/06/2018
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1617676S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1522718S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1513033S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 201510/07/2015
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1424935S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1412980S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1331258S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1300970S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1224600S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: Marc GUILLEMOT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
JORFTEXT000024998771(source JORF)
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: Guillemot (Marc, Hubert, Marie)
sportif de haut niveau, skipper ; 31 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Marc Guillemot
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Guillemot (Marc, Michel, André)
directeur général d'un institut de formation. Chevalier du 26 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-26"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Marc Guillemot
directeur général de l'institut de formation d'animateurs de collectivités (IFAC)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000810163(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Guillemot (Marc)
président de l'Institut de formation des animateurs de collectivités
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Marc Guillemot
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Guillemot (Marc)
directeur national d'un institut de formation; 24 ans d'activités socio-éducatives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Guillemot (Marc, J.-J.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ecole des sous-officiers de l'arme des transmissions
Option Exploitation des transmissions
Recrutement masculin
Groupe:
École des sous-officiers de l'arme des transmissions
ecole="École des sous-officiers de l'arme des transmissions"
JORFTEXT000000180249(source JORF)
admission
31 Mars 199331/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.